Mention Légale.

     Spectacles Enfant. 

Mention Légale.

Conformément aux dispositions des Article 6-III & 19 de la loi numéro : 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs des site web suivantes. Les présentes mentions légales.
Siège Social.
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Sky Production
01 Avenue de Nissan
5 Résidence l'Orme de Sully
34310 POILHES.
Immatricule.
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SIRET : 502 251 762 00014
Code APE : 94992.
Contact.
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04 67 00 04 35.
06 24 80 12 15.
spectacle.herault@gmail.com
simon.sacco@wanadoo.fr

Hébergeur des Sites. 
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1 & 1  Ionos
Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 SARREGUEMINES cedex.
Représentant légal.
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Simon SACCO
Diplôme.
Simon SACCO 
Immatricule Sacem No 1490690
Membre Sacem depuis 1988
Casier Judiciaire.
Casier Judiciaire.
Pass Sanitaire.
 Le droit d'auteur français est le droit des créateurs. Le principe de la protection du droit d’auteur est posé par l’article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) qui dispose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ».

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